Le Conseil de Communauté

Le Conseil de Communauté est l'organe délibérant de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg.
Il débat des propositions faites par les commissions et décide en votant d'adopter ou non ces propositions.

Il est composé de Délégués désignés par les communes membres selon la répartition suivante : 2 titulaires et 1 suppléant pour toutes les communes sauf pour Orbey et Kaysersberg qui disposent de 4 titulaires et d'1 suppléant .
Chaque Délégué suppléant dispose d'une voix délibérative en cas d'empêchement du Délégué titulaire qu'il supplée.

Compte-rendus du Conseil de Communauté

PV - CC 2011/12/01

PV - CC 2011/11/03

PV - CC 2011/09/29

PV - CC 2011/07/07

PV - CC 2011/05/26

PV - CC 2011/03/31

PV - CC 2011/02/24

PV - CC 2010/11/25

PV - CC 2010/11/10

PV - CC 2010/09/23

PV - CC 2010/06/03

PV - CC 2010/03/25

PV - CC 2010/02/18

PV-CC 2009/12/03

PV - CC 2009/09/24

PV - CC 2009/06/03

PV - CC 2009/03/19

PV - CC 2009/02/19

PV - CC 2008/12/04

PV - CC 2008/10/02

PV - CC 2008/07/30

PV - CC 2008/06/12

PV - CC 2008/04/11

PV - CC 2008/02/29

PV - CC 2008/02/01

PV - CC 2007/11/23

PV - CC 2007/07/06

PV - CC 2007/05/25

PV - CC 2007/03/30

PV - CC 2007/02/23