Le Conseil de Communauté

Le Conseil de Communauté est l'organe délibérant de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg.
Il débat des propositions faites par les commissions et décide en votant d'adopter ou non ces propositions.

Il est composé de Délégués désignés par les communes membres selon la répartition suivante : 2 titulaires et 1 suppléant pour toutes les communes sauf pour Orbey et Kaysersberg qui disposent de 4 titulaires et d'1 suppléant .
Chaque Délégué suppléant dispose d'une voix délibérative en cas d'empêchement du Délégué titulaire qu'il supplée.

Il y a : 18 enregistrements

	Titre Nom du fichier	Date du document	Action
	PV - CC 2010/06/03 cc100603-pv.pdf	03/06/2010
	PV - CC 2010/03/25 cc100325-pvconseil.pdf	25/03/2010
	PV - CC 2010/02/18 cc100218-pv.pdf	18/02/2010
	PV-CC 2009/12/03 091203-pv-conseil.pdf	03/12/2009
	PV - CC 2009/09/24 090924-pv-conseil.pdf	24/09/2009
	PV - CC 2009/03/19 090319-pv-conseil.pdf	19/03/2009
	PV - CC 2008/12/04 cc-081204---pv.pdf	11/12/2008
	PV - CC 2008/07/30 cc-080730---pv1.pdf	10/10/2008
	PV - CC 2008/10/02 cc-081002---pv1.pdf	10/10/2008
	PV - CC 2008/06/12 080612-pv-conseil.pdf	24/07/2008
	PV - CC 2008/04/11 080411-pv-conseil.pdf	11/04/2008
	PV - CC 2008/02/29 080229 - PV Conseil.pdf	29/02/2008
	PV - CC 2008/02/01 080201-pv-conseil.pdf	01/02/2008
	PV - CC 2007/11/23 071123-pv-conseil.pdf	23/11/2007
	PV - CC 2007/07/06 070706---pv-conseil.pdf	06/07/2007
	PV - CC 2007/05/25 070525---pv-conseil1.pdf	25/05/2007
	PV - CC 2007/03/30 070330---pv-conseil.pdf	30/03/2007
	PV - CC 2007/02/23 070223---pv-conseil.pdf	23/02/2007